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Informations Générales

 

 

 


Ce règlement établi à la suite des décisions du conseil d'administration et conformément aux directives fédérales prendra effet à partir du 1-1-2001.
Le but des dispositions exposées ci-après est de faciliter le travail des dirigeants et de leur préciser, ainsi qu'aux joueurs, certains points sur l'organisation technique et administrative.
Il pourra à tout moment, après accord du CA être complété ou rectifié dans ses chapitres et dans ses articles.


Article 1 :
Le conseil d'administration veille à l'exécution des statuts et du règlement intérieur, et remplit toutes les fonctions administratives de l'association.
Article 2 :
Le président dirige les séances; il a voix prépondérante en cas de litige, il active et surveille toutes les opérations de l'association, il signe toutes les pièces importantes.
En l'absence du président, la présidence est assurée par le vice président.
Article 3 :
Le secrétaire est chargé de la rédaction des procès -verbaux, correspondance, de la bonne marche des convocations, de l'envoi de publications.
Le secrétaire peut se faire aider ou remplacer dans ses fonctions par son adjoint ou par un membre du bureau.
Article 4 :
Les procès-verbaux sont affichés lors des entraînements.
Article 5 :
Une assemblée générale ordinaire a lieu chaque année en fin de saison, selon les modalités définies par
le C.A
Article 6 :
Tout membre du C.A absent, sans aucune excuse à trois réunions consécutives du conseil d'administration sera considéré comme démissionnaire.
Article 7:
En cas de nécessité, d'urgence, le bureau a tous pouvoirs pour prendre les décisions qui s'imposent.



Article 8 :
La cotisation annuelle est due pour l'année civile en cours, son montant a délibéré en C.A et proposé à l'assemblée générale.
Article 9 :
Pour être prise en considération, une demande de licence doit obligatoirement être accompagnée du règlement correspondant.
Article 10 :
Le trésorier se charge de l'encaissement des cotisations.
Article 11 :
La cotisation est gratuite pour les jeunes de moins de 17 ans au 1er janvier
Article 12 :
Pour les mineurs, l'autorisation écrite des parents ou tuteur doit accompagner la demande d'adhésion.
Article 13 :
Le bureau se réserve le droit de refuser un joueur. Toutefois les raisons du refus doivent figurer sur un procès-verbal.


Article 14 :
Les entraînements ont lieu tous les mardis et jeudis au boulodrome du vigneau de 14 heure à 21 heures, et extinction des feux à 22 h 30 en liaison avec les responsables des équipements sportifs de Saint-Herblain.
Article 15 :
Les entraînements restent libres, mais nous comptons sur la responsabilité des joueurs pour s'acquitter d'une somme forfaitaire de 2 euros pour les frais occasionnés.
Article 16 :
Des rafraîchissements sont mis à la disposition des joueurs.
Article 17 :
Les voitures ne doivent pas stationner sur l'aire de jeu sauf pour manutention. Le club décline toutes responsabilités en cas d'incident aux véhicules.


Article 18 :
Les joueurs participants aux différents concours officiels doivent transmettre leurs résultats au responsable.
Article 19 :
Lors des concours les joueurs doivent se soumettre aux règles de la F.F.P.J.P.
Article 20 :
Tout licencié qui participe à un concours n'ayant pas reçu l'agrément F.F.P.J.P. s'expose à des sanctions tant qu'administratives que disciplinaires.
Article 21:
Pour les championnats et les différentes coupes, des indemnités kilométriques sont allouées aux conducteurs selon les modalités définies par le C.A. et réactualisées chaque début d'année.
Article 22 :
Pour les championnats il est admis une voiture par triplette et doublette, si plusieurs équipes se déplacent sur le même site, le bureau peut imposer deux doublettes par véhicule.
Article 23 :
Une indemnité de repas décidée par le CA et réactualisée en début d'année est attribuée à chaque participant au championnat à condition de rejouer l'après midi.
Article 24 :
Les engagements à une compétition, ne seront pris en compte que si la demande est accompagnée du montant des frais de la participation

Article 25 :
Des manifestations peuvent être organisées (concours inter club, voyage, etc ...) selon les modalités définies par le C.A.
Article 26 :
Lors d'un événement familial, mariage du licencié naissance d'un enfant, le club participe selon les modalités définies par le C.A. réactualisées chaque année. Il en est de même pour le décès du licencié, d'un ascendant, descendant ou conjoint.
Article 27 :
Pour toute manifestation payante le montant est exigible dès l'inscription.


Article 28 :
Pour toute sanction prononcée par le comité, les frais engagés sont à la charge de l'intéressé.
Article 29 :
L'exclusion peut être prononcée par le C.A. pour motif grave, dans ce cas le joueur est convoqué devant le conseil d'administration et peut fournir toutes les explications nécessaires. Les motifs sont consignés sur un procès-verbal.